Mentions légales

Éditeur du site

Raison sociale : Amicie Croissant Consulting

Forme juridique : Micro-entreprise

Siège social : France

SIRET : En cours d'immatriculation

Email : contact@acconsulting.fr

Directrice de publication : Amicie Croissant

Hébergeur

Nom : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Engagement sur les données

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site acconsulting.fr a fait l'objet des formalités préalables obligatoires.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : contact@acconsulting.fr

Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité, consultez notre page dédiée : Politique de confidentialité

Cookies

Ce site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site. Aucun cookie de tracking ou publicitaire n'est utilisé.

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contact@acconsulting.fr.

Amicie Croissant Consulting ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site acconsulting.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Amicie Croissant Consulting.

Droit applicable

Le présent site et les mentions légales qui y figurent sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mentions légales - Amicie Croissant Consulting | Amicie Croissant Consulting